Comment fonctionne la sous-traitance en portage salarial ?

Vous êtes en portage salarial et avez besoin d’une aide extérieure pour une mission ? Vous vous demandez si cela est possible et comment procéder ? 2i Portage vous explique tout ce qu’il faut savoir sur la sous-traitance en portage salarial.

Qu’est-ce que la sous-traitance ?

La sous-traitance est un mécanisme qui consiste à déléguer une partie de son activité ou d’une mission à un tiers, tout en restant responsable de la prestation finale auprès de son client.

Pour faire simple, le donneur d’ordre (vous) confie au sous-traitant (le prestataire auquel vous faites appel) la réalisation d’un produit, d’un service ou d’un projet selon un cahier des charges précis.

Bien plus qu’une simple délégation, cette pratique peut offrir de nombreux avantages pour le donneur d’ordre qui peut ainsi :

• Faire appel à des compétences pointues qu’il ne possède pas afin de décrocher davantage de contrats.
• Absorber un pic d’activité en s’adjoignant les services d’un tiers.
• Optimiser ses coûts en ne supportant pas de charges fixes.
• Gagner en flexibilité et en réactivité pour répondre aux demandes des clients.

Comment fonctionne la sous-traitance en portage salarial ?

Le principe de la sous-traitance en portage salarial ou pour un indépendant classique s’applique de la même façon. Certaines spécificités existent néanmoins et les règles applicables varieront selon que le prestataire sollicité appartient à la société de portage (sous-traitance interne) ou pas (sous-traitance externe).

La sous-traitance interne

Facile à mettre en œuvre et particulièrement intéressante pour le donneur d’ordre, cette forme de sous-traitance offre la possibilité de faire appel à un prestataire salarié porté de la même entreprise de portage que vous. Cette opportunité fait partie des nombreux avantages du portage salarial.

Concrètement, le salarié porté « donneur d’ordre » répond à un appel d’offre qu’il ne peut réaliser seul.

• Il sollicite un ou plusieurs salariés portés « sous-traitants » de sa société de portage pour former une équipe.
• Il négocie les conditions d’intervention (rémunération, durée de la mission…) avec son client et fait signer un contrat de prestation entre ce dernier et l’entreprise de portage pour la mission globale.
• Le donneur d’ordre perçoit sa rémunération ainsi qu’une commission de rapporteur d’affaires (de l’ordre de 10 % à 20 % selon les sociétés de portage) et chaque prestataire est rémunéré pour son travail selon les conditions prévues au contrat par la société de portage.

Il s’agit donc en somme d’une configuration assez simple puisque l’entreprise de portage centralise l’intégralité des aspects financiers de la mission et contractuels pour respecter le cadre légal. C’est l’une des façons les plus simples de sous-traiter en portage salarial.

La sous-traitance externe

Néanmoins, il faut savoir qu’externaliser la sous-traitance en portage salarial est tout à fait possible. Légèrement plus complexe dans sa mise en œuvre, la sous-traitance externe consiste pour un salarié porté à faire appel à des prestataires extérieurs à la société de portage.

Dans ce cas, et lorsque la mission excède 5 000 €, le donneur d’ordre doit s’assurer que son sous-traitant remplit bien toutes ses obligations administratives et doit produire un certain nombre de documents tout le temps que durera la mission. Il devra notamment veiller à fournir une attestation de vigilance de l’URSSAF ainsi qu’une preuve d’immatriculation.

Le fonctionnement est alors le suivant :

1. Le salarié porté fait signer un contrat de prestation entre son client et l’entreprise de portage.
2. Il sélectionne un sous-traitant extérieur à sa société de portage.
3. Un contrat de sous-traitance est conclu entre les deux parties (sous-traitant et société de portage).
4. La société de portage facture l’entreprise cliente pour la globalité de la prestation.
5. Le sous-traitant établit une facture à destination de la société de portage pour sa partie en précisant l’identité de son donneur d’ordre (le salarié porté).
6. La société reverse sa part au sous-traitant à réception du règlement client.

Mais attention, que vous le recrutiez en interne ou en externe, il vous faudra veiller à bien choisir votre sous-traitant…

Comment bien choisir un sous-traitant pour une mission en portage salarial ?

La réussite de votre mission passe par la bonne sélection de votre sous-traitance en portage salarial. Un problème administratif, un manque de communication ou de mauvaises compétences de votre sous-traitant peuvent ruiner votre prestation et créer une mauvaise relation avec votre client. Voici les points essentiels à prendre en compte pour bien choisir son sous-traitant :

• Votre sous-traitant doit avoir un statut éligible à la sous-traitance (freelance ou indépendant, à son compte ou en portage salarial) ;
• Fournir un extrait K-Bis et une attestation de vigilance de l’URSSAF ;
• Il doit posséder toutes les compétences nécessaires à la bonne réalisation de la mission ;
• Être disponible durant la réalisation du projet ;
• Il se doit d’être professionnel tout au long de la prestation en respectant toutes les conditions émises.

En effet, il est essentiel que vous communiquiez suffisamment avec votre potentiel sous-traitant afin d’être certain que ce sera la bonne personne pour vous accompagner dans votre mission de portage salarial. Nous vous recommandons de vérifier ses références et ses avis. Au-delà des compétences, le sous-traitant se doit d’être rigoureux et de respecter les délais imposés.

N’oubliez pas de définir un contrat de sous-traitance le plus précis possible en indiquant toutes les modalités concernant cette mission (salaire minimum, commissions, durée, la confidentialité, les livrables attendus, etc.). Votre société de portage salarial pourra vous accompagner dans la rédaction de ce contrat.

Une mission de sous-traitance en portage salarial s’est parfaitement déroulée ? N’hésitez pas à refaire appel au même sous-traitant en qui vous aurez pleinement confiance pour réitérer cette expérience bénéfique !

Sous-traiter en portage salarial : ce qu’il faut retenir

La sous-traitance en portage salarial peut être une excellente idée pour obtenir des clients et valoriser vos services. En profitant de l’expertise et du savoir-faire d’autres freelances, vous pouvez prolonger la durée de vos missions et offrir un accompagnement premium. La sous-traitance interne et externe est tout à fait possible si vous êtes salarié porté. Rapprochez-vous de votre société de portage salarial pour vous accompagner dans cette étape clé de la sous-traitance et pour s’occuper de la gestion administrative et juridique à vos côtés.

Vous souhaitez en savoir plus sur le fonctionnement de la sous-traitance en portage salarial chez 2iPortage ? Contactez-nous pour échanger ensemble à ce sujet !