Sous-traitance en portage salarial : comment ça marche avec 2i Portage ?

Vous êtes en portage salarial et avez besoin d’une aide extérieure pour une mission ? Vous vous demandez si cela est possible et comment procéder ? 2i Portage vous explique tout ce qu’il faut savoir sur la sous-traitance en portage salarial.

Qu’est-ce que la sous-traitance ?

La sous-traitance est un mécanisme qui consiste à déléguer une partie de son activité ou d’une mission à un tiers, tout en restant responsable de la prestation finale auprès de son client.

Pour faire simple, le donneur d’ordre (vous) confie au sous-traitant (le prestataire auquel vous faites appel) la réalisation d’un produit, d’un service ou d’un projet selon un cahier des charges précis.

Bien plus qu’une simple délégation, cette pratique peut s’avérer particulièrement avantageuse pour le donneur d’ordre qui peut ainsi :

• Faire appel à des compétences pointues qu’il ne possède pas afin de décrocher davantage de contrats.
• Absorber un pic d’activité en s’adjoignant les services d’un tiers.
• Optimiser ses coûts en ne supportant pas de charges fixes.
• Gagner en flexibilité et en réactivité pour répondre aux demandes des clients.

Comment fonctionne la sous-traitance en portage salarial ?

Le principe de la sous-traitance s’applique de la même façon en portage salarial que pour un indépendant classique. Certaines spécificités existent néanmoins et les règles applicables varieront selon que le prestataire sollicité appartient à la société de portage (sous-traitance interne) ou pas (sous-traitance externe).

La sous-traitance interne

Facile à mettre en œuvre et particulièrement intéressante pour le donneur d’ordre, cette forme de sous-traitance consiste à faire appel à un prestataire salarié porté de la même entreprise de portage que vous.

Concrètement :

• Le salarié porté « donneur d’ordre » répond à un appel d’offre qu’il ne peut réaliser seul.
• Il sollicite un ou plusieurs salariés portés « sous-traitants » de sa société de portage pour former une équipe.
• Il négocie les conditions d’intervention (rémunération, durée de la mission…) avec son client et fait signer un contrat de prestation entre ce dernier et l’entreprise de portage pour la mission globale.
• Le donneur d’ordre perçoit sa rémunération ainsi qu’une commission de rapporteur d’affaires  (de l’ordre de 10 % à 20 % selon les sociétés de portage) et chaque prestataire est rémunéré pour son travail selon les conditions prévues au contrat par la société de portage.

Il s’agit donc en somme d’une configuration assez simple puisque l’entreprise de portage centralise l’intégralité des aspects contractuels et financiers de la mission.

La sous-traitance externe

Légèrement plus complexe dans sa mise en œuvre, la sous-traitance externe consiste pour un salarié porté à faire appel à des prestataires extérieurs à la société de portage.

Dans ce cas, et lorsque la mission excède 5 000 €, le donneur d’ordre doit s’assurer que son sous-traitant remplit bien toutes ses obligations administratives et doit produire un certain nombre de documents tout le temps que durera la mission. Il devra notamment veiller à fournir une attestation de vigilance de l’URSSAF ainsi qu’une preuve d’immatriculation.

Le fonctionnement est alors le suivant :

1. Le salarié porté fait signer un contrat de prestation entre son client et l’entreprise de portage.
2. Il sélectionne un sous-traitant extérieur à sa société de portage.
3. Un contrat de sous-traitance est conclu entre les deux parties (sous-traitant et société de portage).
4. La société de portage facture l’entreprise cliente pour la globalité de la prestation.
5. Le sous-traitant établit une facture à destination de la société de portage pour sa partie en précisant l’identité de son donneur d’ordre (le salarié porté).
6. La société reverse sa part au sous-traitant à réception du règlement client.

Mais attention, que vous le recrutiez en interne ou en externe, il vous faudra veiller à bien choisir votre sous-traitant…